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Informations légales

Mentions légales

1. Identité de l'éditeur

Ce site est édité par l'association Débat Parole, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Gironde sous le numéro RNA W332018476, immatriculée sous le SIRET 851 209 664 00017.

Présidente : Mme Hélène Vasseur.
Siège : 27 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 44 19 27.
Email : bonjour@debatparole.pro.

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Responsable de la publication

La responsable de la publication est Mme Hélène Vasseur, en sa qualité de présidente de l'association Débat Parole.

4. Objet et activité

L'association a pour objet l'organisation de rencontres publiques de débat — joutes oratoires, tables rondes, forums citoyens et panels thématiques. Ces rencontres sont gratuites et ouvertes à tous. L'association est couverte par une assurance responsabilité civile organisateur pour les événements qu'elle met sur pied.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, comptes rendus, photographies et éléments graphiques diffusés sur ce site appartiennent à l'association Débat Parole ou à ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est proscrite.

6. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. En cas de différend et faute de règlement amiable, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents.